Écrin
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Dernière mise à jour : 5 mai 2026

1. Éditeur du site

Raison sociale
[À COMPLÉTER : raison sociale exacte — ex. QL System SAS]
Forme juridique
[À COMPLÉTER : SAS, SASU, EURL, EI, micro-entreprise…]
Capital social
[À COMPLÉTER : montant en € — ex. 1 000 €. Mettre "Sans objet" si EI/micro.]
Siège social
[À COMPLÉTER : adresse complète du siège — numéro, rue, code postal, ville]
SIRET
[À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres]
RCS
[À COMPLÉTER : ex. RCS Paris 123 456 789]
N° TVA intracommunautaire
[À COMPLÉTER : ex. FR12345678901. Mettre "Non applicable" si franchise en base.]
Représentant légal · Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : prénom + nom du dirigeant]
Email de contact
contact@qlsystem.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Les données analytiques anonymes et les données de gestion sont stockées via :

Upstash Inc.
315 Montgomery St, San Francisco, CA 94104, États-Unis
upstash.com

Les médias (photos hôte/voyageur) sont hébergés par :

Cloudinary Ltd.
3400 Central Expy, Santa Clara, CA 95051, États-Unis
cloudinary.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — marque Écrin, identité visuelle, design, code source, textes, illustrations — sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou font l'objet de licences appropriées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés par les Clients (photos, textes, recommandations locales) restent la propriété exclusive de leurs auteurs. Les Clients concèdent à l'Éditeur une licence non exclusive d'usage strictement nécessaire à la mise à disposition du service.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

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5. Crédits

Conception et développement : QL System.

Typographies : Newsreader et Inter, Google Fonts (licences SIL Open Font).

Iconographie : Lucide Icons (licence ISC).

6. Médiation de la consommation

L'activité de l'Éditeur est strictement B2B (entre professionnels). À ce titre, les dispositions relatives à la médiation de la consommation prévues aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation ne sont pas applicables.

7. Droit applicable

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